Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCCITANE
Manufacture Française du Cycle, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94527087
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2024

Présentation de la marque OCCITANE

Déposée le 27 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française du Cycle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française du Cycle domicilié(e) 27 rue Marcel Brunelière - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 771 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OCCITANE est expirée depuis le 27 juin 2024.

Manufacture Française du Cycle a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OZE , SUNN , MCC , SUNN , EXS , MICMO , PNA , DYNAMIC , MFC MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE


Manufacture Française du Cycle, société par actions simplifiée - 27 rue Marcel Brunelière - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 791771223


Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267164 - Publication au BOPI 2004-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623303 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30

Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623304 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2014 n°2557569 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-12

Tout composant de cycles et motocycles - Antivols - Avertisseurs contre le vol - Porte-bagages - Bicyclettes - Indicateurs de direction pour bicy. - Bouchons pour réservoirs à essence - Rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air - Chaînes de cycles - Trousse pour la réparation des chambres à air - Cycles: avertisseurs sonores pour - Cycles: béquilles de - Cycles: boyaux pour - Cycles: cadres de - Cycles: chambres à air pour - Cycles: engrenages de - Cycles: freins de - Cycles: garde-boue pour - Cycles: guidons de - Cycles: jantes de - Cycles: manivelles de - Cycles: moyeux de - Cycles: pédales de - Cycles: pneumatiques de - Cycles: pompes de - Cycles: rayons de - Cycles: roues de - Cycles: selles de - Cycles: sonnettes de - Chaînes motrices pour véhicules terrestres - Sièges de sécurité pour enfants - Enveloppes (Pneumatiques) - Housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes - Selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes